J.O. Numéro 123 du 29 Mai 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08557

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 22 mai 2001 modifiant l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales


NOR : ATEN0100157A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 mai 2001, l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales est modifié comme suit :
« Au paragraphe 2o (Représentants des départements et des communes) pour la durée de leur mandat électif :
Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques :
M. Baylaucq (Jean), conseiller général du canton de Laruns ;
M. Courouau (Francis), conseiller général du canton d'Arudy ;
M. Lassalle (Jean), conseiller général du canton d'Accous.
Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées :
Mme Beyrie (Maryse), conseillère générale du canton de Vielle-Aure ;
M. Azavant (Georges), conseiller général du canton d'Argelès-Gazost ;
M. Abadie (Antoine), conseiller général du canton d'Aucun ;
M. Castells (Roland), conseiller général du canton de Bagnères-de-Bigorre.
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :
Maires du département des Pyrénées-Atlantiques :
M. Berdou (André), maire de Laruns, membre de droit ;
M. Cazaux (Jean-Pierre), maire d'Accous ;
M. Rose (René), maire de Borce ;
M. Minvielle (Marcel), maire d'Etsaut.
Maires du département des Hautes-Pyrénées :
M. Eulacia (Antoine), maire de Cauterets, membre de droit ;
M. Prisse (Marcel), maire de Gèdre, membre de droit ;
M. Trapes (Jean-Paul), maire d'Arrens-Marsous ;
M. Souberbielle (Bernard), maire de Betpouey ;
M. Adagas (Jean-Jacques), maire de Gavarnie ;
M. Habas (Jean), maire d'Estaing ;
M. Massoure (Claude), maire de Luz-Saint-Sauveur.
Au paragraphe 3o (Personnalité nommée sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, compétente en matière de chasse pour le département des Pyrénées-Atlantiques) :
M. Miozzo (Alain), en remplacement de M. Cazaurang (Jean-Jacques).
Les dispositions de l'arrêté du 19 février 1999 modifié sont abrogées en ce qui concerne les représentants des conseils généraux et les maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national. »